COMPOSITION COSMETIQUE APTE A RENFORCER LES JONCTIONS SERREES EPIDERMIQUES POUR LA PREVENTION ET/OU LE TRAITEMENT DE LA DERMATITE ATOPIQUE
Brevet européen · EP4019015 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4019015
- Numéro de demande
- EP21215012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2021
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 31/164 (2006.01)A61K 31/198 (2006.01)A61K 31/401 (2006.01)A61K 31/4172 (2006.01)A61K 8/44 (2006.01)A61K 8/60 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2014142 24.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 25 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
THOREL, Jean-Noël
75014 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.