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Brevet européen · EP4019211 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4019211
Numéro de demande
EP20854794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2020
Publié
29 juin 2022
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B25J 15/08 (2006.01)
B25J 15/04 (2006.01)
B23B 31/00 (2006.01)
B25J 15/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019151556 21.08.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/030328 07.08.2020
Publication PCT
WO2021/033577 25.02.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

KANDA, Kouichirou

Tsukubamirai-shi, Ibaraki 300-2493, JP

HARA, Koji

Tsukubamirai-shi, Ibaraki 300-2493, JP

SASAKI, Tsuyoshi

Tsukubamirai-shi, Ibaraki 300-2493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.