SCHICHTKÖRPER AUS HARZ
Brevet européen · EP4019249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4019249
- Numéro de demande
- EP20854864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B32B 27/16 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B65D 1/02 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019152055 22.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/030135 06.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/033560 25.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
NAKAMURA, Jin
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0016, JP
MIYABE, Takanori
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0016, JP
ODA, Takafumi
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.