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Brevet européen · EP4019253 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4019253
- Numéro de demande
- EP20856748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G03F 7/027 (2006.01)G03F 7/031 (2006.01)G03F 7/033 (2006.01)G03F 7/09 (2006.01)G03F 7/20 (2006.01)B41C 1/00 (2006.01)B41N 1/12 (2006.01)B41M 1/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019152851 23.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/025897 01.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/039107 04.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
YOSHIMOTO, Kazuya
Okayama-shi, Okayama 704-8194, JP
HIGO, Eri
Otsu-shi, Shiga 520-0292, JP
NAKAMORI, Masahiko
Okayama-shi, Okayama 704-8194, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.