NUTZFAHRZEUG

Brevet européen · EP4019346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4019346
Numéro de demande
EP21216722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2021
Publié
29 juin 2022
Délivré
31 janv. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 7/04 (2006.01)
B60T 7/20 (2006.01)
B60T 13/02 (2006.01)
B60W 30/18 (2012.01)
A01D 34/00 (2006.01)
A01D 69/10 (2006.01)
Priorité
CN 202011570644 26.12.2020
CN 202023190565 U 26.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  3. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Titulaire

Globe (Jiangsu) Co., Ltd.

No.65(3-4) Xinggang Road, Zhonglou District Changzhou, Jiangsu 213023, CN

Inventeur

WANG, Chaoqun

Jiangsu, 213023, CN

ZHU, Fei

Jiangsu, 213023, CN

DING, Min

Jiangsu, 213023, CN

WEI, Qunli

Jiangsu, 213023, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.