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Brevet européen · EP4019454 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4019454
- Numéro de demande
- EP20855007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 23/693 (2006.01)B66C 23/70 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019151521 21.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/031660 21.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/033771 25.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
SHIRAI, Manato
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
NAGAHAMA, Kazu
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
ZUSHI, Masahide
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.