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Brevet européen · EP4019696 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4019696
Numéro de demande
EP21214670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2021
Publié
29 juin 2022
Délivré
7 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
D21F 1/00 (2006.01)
Priorité
FI 20206371 23.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 18 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  4. 7 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

Parties

Inventeur

MARTIKAINEN, Hannu

02150 Espoo, FI

SEPPÄNEN, Mari

02150 Espoo, FI

TAIPALE, Seppo

02150 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.