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Brevet européen · EP4019698 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4019698
- Numéro de demande
- EP20872416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 21/14 (2006.01)D21H 27/00 (2006.01)A47K 10/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019181556 01.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/036917 29.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/065911 08.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
YASUI, Shuta
Fuji-shi, Shizuoka 419-0202, JP
IWASAKI, Minoru
Fuji-shi, Shizuoka 419-0202, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.