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Brevet européen · EP4019810 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4019810
Numéro de demande
EP20872997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2020
Publié
29 juin 2022
Délivré
6 août 2025
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 59/08 (2006.01)
F16H 61/02 (2006.01)
F16D 48/02 (2006.01)
B63H 23/08 (2006.01)
B63H 23/26 (2006.01)
B63H 23/30 (2006.01)
Priorité
JP 2019182286 02.10.2019
JP 2019189519 16.10.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/034907 15.09.2020
Publication PCT
WO2021/065482 08.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

KANZAKI KOKYUKOKI MFG. CO., LTD.

Kanzaki Kokyukoki Mfg. Co., Ltd.

18-1, Inadera 2-Chome Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP

Inventeur

EBIHARA Tomoyuki

Amagasaki-shi Hyogo 661-0981, JP

YASUDA Osamu

Amagasaki-shi Hyogo 661-0981, JP

KAWAMURA Ryo

Amagasaki-shi Hyogo 661-0981, JP

YAMANISHI Kenta

Amagasaki-shi Hyogo 661-0981, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.