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Brevet européen · EP4019828 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4019828
Numéro de demande
EP21216390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2021
Publié
29 juin 2022
Délivré
10 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F21L 14/04 (2006.01)
F21S 9/03 (2006.01)
F21S 9/04 (2006.01)
F21V 15/01 (2006.01)
F21V 21/36 (2006.01)
F21V 23/00 (2015.01)
Priorité
CN 202011582012 28.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  3. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  4. 13 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Oriti Patents - Franco Oriti, Viale Carlo Cattaneo, 23, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 13.09.2024

  5. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Titulaire

Atlas Copco (Wuxi) Compressor Co., Ltd.

No. 22 Changjiang Road National Hi-Tech Industrial Development District, Wuxi, Jiangsu 214028, CN

Mandataire

Oriti Patents - Franco Oriti

Viale Carlo Cattaneo, 23, 6900 Lugano

Inventeur

Qiang, Li

Wuxi Jiangsu, 214028, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.