ROHR-STEG-ROHR-WAND
Brevet européen · EP4019837 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4019837
- Numéro de demande
- EP21214923
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2021
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F23M 5/08 (2006.01)C25D 7/00 (2006.01)F22B 37/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020134899 23.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
Scholz, Siegfried
45127 Essen, DE
Foster, Nils
33790 Halle/Westfalen, DE
Senff-Wollenberg, Ralf
33415 Verl, DE
Ansey, Johann-Wilhelm
21435 Stelle, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.