FOLIE FÜR WÄRMETAUSCHELEMENT
Brevet européen · EP4019883 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4019883
- Numéro de demande
- EP20854798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F28F 21/00 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)B32B 27/18 (2006.01)B32B 27/28 (2006.01)F24F 7/08 (2006.01)F28F 3/08 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)F28F 19/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019150262 20.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/030960 17.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/033658 25.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.04.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
NISHIOKA, Kazuya
Otsu-shi, Shiga 520-2141, JP
OMORI, Taira
Otsu-shi, Shiga 520-2141, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.