AUTONOMES FAHRSYSTEM
Brevet européen · EP4019897 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4019897
- Numéro de demande
- EP21207119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2021
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01C 21/00 (2006.01)G01C 21/30 (2006.01)G01S 19/41 (2010.01)G01C 21/36 (2006.01)G01S 19/48 (2010.01)G01C 15/00 (2006.01)G01S 19/14 (2010.01)
- Priorité
- JP 2020201616 04.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 19 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.07.2024
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
Uno, Takashi
Kariya-shi, Aichi-ken 448-8671, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.