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Brevet européen · EP4019905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4019905
- Numéro de demande
- EP20217151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 16 août 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/14 (2006.01)G01D 5/245 (2006.01)G01D 5/244 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.