MAGNETISCHE FÜLLSTANDSMESSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP4019913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4019913
Numéro de demande
EP20856630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2020
Publié
29 juin 2022
Délivré
6 août 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 23/14 (2006.01)
G01F 23/30 (2006.01)
Priorité
CN 201910785398 23.08.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/109715 18.08.2020
Publication PCT
WO2021/036859 04.03.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

QI, Bin

Jiangsu 215634, CN

XUE, Songsheng

Jiangsu 215634, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.