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Brevet européen · EP4019916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4019916
Numéro de demande
EP20216772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2020
Publié
29 juin 2022
Délivré
21 mai 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 1/02 (2006.01)
G01J 1/42 (2006.01)
G01J 1/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  3. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Inventeur

MES, Joop

Pijnacker / 2641 HC, NL

KOREVAAR, Marc Albert Nijs

Oegstgeest, Zuid Holland / 2341 VL, NL

BABAL, Pavel

Delft / 2628 TG, NL

BERGMANS, Thijs

Delft / 2628 KA, NL

WILSON, Keith

Rosmalen / 5243 RB, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.