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Brevet européen · EP4020060 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4020060
Numéro de demande
EP20853943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2020
Publié
29 juin 2022
Délivré
23 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G02B 27/02 (2006.01)
G09F 9/00 (2006.01)
H04N 5/64 (2006.01)
Priorité
JP 2019151037 21.08.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/015693 07.04.2020
Publication PCT
WO2021/033362 25.02.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Inventeur

SUZUKI Tetsuji

Yokohama-shi, Kanagawa 221-0022, JP

AIBA Hideki

Yokohama-shi, Kanagawa 221-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.