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Brevet européen · EP4020060 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4020060
- Numéro de demande
- EP20853943
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G02B 27/02 (2006.01)G09F 9/00 (2006.01)H04N 5/64 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019151037 21.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/015693 07.04.2020
- Publication PCT
- WO2021/033362 25.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
SUZUKI Tetsuji
Yokohama-shi, Kanagawa 221-0022, JP
AIBA Hideki
Yokohama-shi, Kanagawa 221-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.