PROCÉDÉ DE FORMATION D'UNE IMAGE COMPLEXE D'UN ÉCHANTILLON

Brevet européen · EP4020093 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4020093
Numéro de demande
EP21217765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2021
Publié
29 juin 2022
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
25 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G03H 1/04 (2006.01)
G03H 1/08 (2006.01)
G03H 1/26 (2006.01)
Priorité
FR 2014180 28.12.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris 16, FR

UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

Université Grenoble Alpes

621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FR

Inventeur

ZELSMANN, Marc

38330 Biviers, FR

MARCOUX, Pierre

38054 GRENOBLE Cedex 09, FR

PICARD, Emmanuel

38054 GRENOBLE cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.