SYSTÈME D'ACCÉLERATEUR BIS
Brevet européen · EP4020116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4020116
- Numéro de demande
- EP21215792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2021
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G05G 1/44 (2008.04)G05G 1/38 (2008.04)F02D 11/02 (2006.01)B60K 26/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2013674 18.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 13 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 13.05.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
HUMEAU, Jean-Marie
49510 Jallais, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.