PROCEDE ET SYSTEME D'APPRENTISSAGE ACTIF ET D'ANALYSE AUTOMATIQUE DE DOCUMENTS
Brevet européen · EP4020331 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4020331
- Numéro de demande
- EP21214324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2021
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06N 3/091 (2023.01)G06N 3/045 (2023.01)G06N 3/09 (2023.01)G06F 40/169 (2020.01)G06N 3/044 (2023.01)G06N 3/0464 (2023.01)G06N 20/10 (2019.01)G06N 20/20 (2019.01)
- Priorité
- FR 2013638 18.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
GUELORGET, Paul
78997 Elancourt, FR
GRILHERES, Bruno
78997 Elancourt, FR
ZAHARIA, Titus
78997 Elancourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.