LICHTDETEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4020601 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4020601
- Numéro de demande
- EP20856455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H10F 39/12 (2025.01)H10F 77/40 (2025.01)H10F 77/50 (2025.01)H10F 77/70 (2025.01)H04N 25/62 (2023.01)H04N 25/70 (2023.01)
- Priorité
- JP 2019152775 23.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/031322 19.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/039547 04.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 12 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.09.2025
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIMOHARA, Takeshi
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.