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Brevet européen · EP4020667 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4020667
- Numéro de demande
- EP21207752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2021
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/617 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/6563 (2014.01)H01M 10/6568 (2014.01)B60K 11/06 (2006.01)B60L 58/26 (2019.01)B60L 50/60 (2019.01)B60L 50/64 (2019.01)B60K 1/04 (2019.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)
- Priorité
- JP 2020218221 28.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
Mizutori, Masaki
Hamamatsu-shi, 432-8611, JP
Watanabe, Koichiro
Hamamatsu-shi, 432-8611, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.