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Brevet européen · EP4020719 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4020719
Numéro de demande
EP21217701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2021
Publié
29 juin 2022
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
23 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01R 12/71 (2011.01)
H01R 12/73 (2011.01)
H01R 13/64 (2006.01)
H01R 13/6461 (2011.01)
H01R 43/02 (2006.01)
Priorité
CN 202011549509 24.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Yamaichi Electronics Co., Ltd,

Yamaichi Electronics Co., Ltd.

2-16-2 Minamikamata Ota-ku, Tokyo 144-8581, JP

Inventeur

ITO, Toshiyasu

TOKYO, 144-8581, JP

TAKAI, Yosuke

TOKYO, 144-8581, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.