ELEKTRISCHES ENERGIESYSTEM UND SERVER
Brevet européen · EP4020746 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4020746
- Numéro de demande
- EP21217480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2021
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02J 3/46 (2026.01)
- Priorité
- JP 2020213628 23.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
HAMADA, Shigetaka
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP
HIROSE, Haruka
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP
HORII, Yusuke
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP
NAKAMURA, Toru
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP
SANO, Takaaki
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.