VIS D'UN SYSTÈME VIS-ÉCROU MAGNÉTIQUE

Brevet européen · EP4020764 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4020764
Numéro de demande
EP21215116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2021
Publié
29 juin 2022
Délivré
1 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H02K 49/10 (2006.01)
H02K 1/2706 (2022.01)
H02K 15/03 (2006.01)
H02K 7/06 (2006.01)
Priorité
FR 2014101 23.12.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 7 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74, 92703 Colombes CEDEX, France

    Publié dans Swissreg le 07.10.2024

  5. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

EE-gine

49100 Angers, FR

Mandataire

Cabinet Chaillot

16/20, Avenue de l'Agent Sarre B.P. 74, 92703 Colombes CEDEX, FR

Inventeur

STREIFF, Frédéric

49100 Angers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.