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Brevet européen · EP4020810 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4020810
Numéro de demande
EP21197619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2021
Publié
29 juin 2022
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H03K 19/17758 (2020.01)
G01R 31/317 (2006.01)
G06F 15/78 (2006.01)
H03K 19/1776 (2020.01)
H03K 19/17768 (2020.01)
Priorité
US 202017132683 23.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Altera Corporation

101 Innovation Drive, San Jose, CA 95134, US

Inventeur

Atsatt, Sean R.

Santa Cruz, 95060, US

Ganusov, Ilya K.

San Jose, 95124, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.