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Brevet européen · EP4020894 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4020894
- Numéro de demande
- EP20856757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2020
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04L 12/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019158739 30.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/030221 06.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/039350 04.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KUROKAWA Yoshimasa
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
YAMASHITA Tetsuhiro
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
HIRANO Takahiro
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.