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Brevet européen · EP4020976 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4020976
Numéro de demande
EP22158007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2009
Publié
29 juin 2022
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
H04N 25/60 (2023.01)
H04N 25/76 (2023.01)
Priorité
GB 0806274 07.04.2008
EP 08166987 17.10.2008
Divisionnaire de
EP12199038
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Cmosis NV, Coveliersstraat 15, 2600 Antwerpen (Berchem), Belgique → ams Sensors Belgium BV, Borsbeeksebrug 22, 2600 Antwerpen, Belgique

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

ams Sensors Belgium BV

Borsbeeksebrug 22, 2600 Antwerpen, BE

Inventeur

Meynants, Guy

5656 AE Eindhoven, NL

Bogaerts, Jan

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.