FESTKÖRPERABBILDUNGSGERÄT
Brevet européen · EP4020979 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4020979
- Numéro de demande
- EP22155893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2017
- Publié
- 29 juin 2022
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04N 25/709 (2023.01)H04N 25/77 (2023.01)H04N 25/772 (2023.01)H04N 25/79 (2023.01)H04N 25/78 (2023.01)H03K 5/08 (2006.01)H03K 19/0185 (2006.01)H03M 1/00 (2006.01)H03M 1/56 (2006.01)H03K 5/24 (2006.01)H03K 19/20 (2006.01)H03M 1/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016161892 22.08.2016
- Divisionnaire de
- EP17843386
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
SAKAKIBARA, Masaki
Atsugi-shi Kanagawa, 243-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.