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Brevet européen · EP4021235 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4021235
Numéro de demande
EP21786553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2021
Publié
6 juil. 2022
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A42B 3/06 (2006.01)
Priorité
GB 202014786 18.09.2020
GB 202109980 09.07.2021
EP 21185448 13.07.2021
EP 21187554 23.07.2021
EP 21187556 23.07.2021
EP 21188100 27.07.2021
GB 202111217 03.08.2021
EP 21195162 06.09.2021
Demande PCT
PCT/GB2021/052441 20.09.2021
Publication PCT
WO2022/058756 24.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 27 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 27.10.2025

  4. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Inventeur

NEILSON, Henry

London WC2R 1LA, GB

COOK, James

London WC2R 1LA, GB

LEVY, Adam

London WC2R 1LA, GB

SPICER, Robin

London WC2R 1LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.