ARTICLE DE JOAILLERIE

Brevet européen · EP4021241 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4021241
Numéro de demande
EP20760561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2020
Publié
6 juil. 2022
Délivré
3 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A44C 5/12 (2006.01)
A44C 7/00 (2006.01)
Priorité
CH 10762019 27.08.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/057823 20.08.2020
Publication PCT
WO2021/038395 04.03.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  4. 5 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 05.09.2024

  5. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  6. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

G. et F. Châtelain, succursale de Chanel SARL

Allée du Laser 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

CAIREY REMONNAY, Philippe

25500 Montlebon, FR

ZINZIUS, Sébastien

25510 La Sommette, FR

JUIF, Christian

2533 Evilard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.