DISPOSITIF POUR PRÉSENTATION D'OBJET

Brevet européen · EP4021250 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4021250
Numéro de demande
EP20760480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2020
Publié
6 juil. 2022
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A47F 5/00 (2006.01)
A47F 3/08 (2006.01)
Priorité
BE 201905563 29.08.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/073939 27.08.2020
Publication PCT
WO2021/037959 04.03.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Levita, SPRL

Rue des Guillemins 88, 4000 Liège, BE

Inventeur

KERSTENNE, Clément

4000 Liège, BE

BOUGARD, Philippe

4430 Ans, BE

ROYEN, François

4357 Donceel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.