FLACHE WASCHMASCHINE UND METHODE

Brevet européen · EP4021267 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4021267
Numéro de demande
EP20765058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2020
Publié
6 juil. 2022
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
23 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A47L 11/20 (2006.01)
D06F 17/04 (2006.01)
D06F 43/00 (2006.01)
D06G 1/00 (2006.01)
A47L 11/34 (2006.01)
Priorité
FI 20195704 27.08.2019
Demande PCT
PCT/FI2020/050546 24.08.2020
Publication PCT
WO2021/038128 04.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  4. 14 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.10.2024

  5. 11 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  6. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Titulaire

24 Pesula Oy

Tehtaankatu 45, 67100 Kokkola, FI

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

NEVALA, Veli-Pekka

67100 Kokkola, FI

NEVALA, Jukka

67100 Kokkola, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.