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Brevet européen · EP4021313 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4021313
Numéro de demande
EP20890827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2020
Publié
6 juil. 2022
Délivré
13 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/064 (2006.01)
A61B 17/115 (2006.01)
A61B 17/11 (2006.01)
Priorité
US 201962936868 P 18.11.2019
US 202063061303 P 05.08.2020
Demande PCT
PCT/US2020/060857 17.11.2020
Publication PCT
WO2021/101874 27.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 27 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.01.2025

  4. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

Buck Surgical LLC

20 Park Oak Drive,, St. Louis, MO 63141, US

Inventeur

BUCK, Donald, W.

St. Louis, MO 63141, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.