PELOTTE UMFASSEND EIN DRUCKELEMENT

Brevet européen · EP4021354 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4021354
Numéro de demande
EP20761557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2020
Publié
6 juil. 2022
Délivré
21 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
23 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
A61F 5/30 (2006.01)
Priorité
DE 102019212740 26.08.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/073613 24.08.2020
Publication PCT
WO2021/037789 04.03.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 26 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.01.2025

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  6. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  7. 3 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.08.2023

  8. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Inventeur

BAUERFEIND, Hans B.

07937 Zeulenroda, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.