ZWEITEILIGER JALOUSIEBEFESTIGER
Brevet européen · EP4021660 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4021660
- Numéro de demande
- EP20767929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21J 15/04 (2006.01)B21J 15/10 (2006.01)B21J 15/26 (2006.01)F16B 5/04 (2006.01)F16B 19/10 (2006.01)B25B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962891678 P 26.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/047946 26.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/041508 04.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
COBZARU, Cristinel
Murrieta, CA 92563, US
HOFFARTH, Brian
Santa Ana, CA 92705, US
COUILLANDEAU, Claude
69420 Condrieu, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.