DISPOSITIF D'USINAGE LASER
Brevet européen · EP4021677 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4021677
- Numéro de demande
- EP20761912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B23K 26/0622 (2014.01)B23K 26/06 (2014.01)B23K 26/388 (2014.01)B23K 26/073 (2006.01)B23K 26/384 (2014.01)G02B 27/09 (2006.01)G02B 27/42 (2006.01)
- Priorité
- CH 10872019 29.08.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/057953 26.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/038453 04.03.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 25 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.