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Brevet européen · EP4021694 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4021694
- Numéro de demande
- EP20803001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B27N 1/02 (2006.01)B27N 1/00 (2006.01)B05B 7/04 (2006.01)B27G 11/00 (2006.01)B27N 3/04 (2006.01)B05B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- TR 201906761 07.05.2019
- Demande PCT
- PCT/TR2020/050576 03.07.2020
- Publication PCT
- WO2020/226601 12.11.2020
- Langue du dépôt
- turc
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Titulaire
Alpay, Aytekin
Darica/Kocaeli, TR
Inventeur
Alpay, Aytekin
Darica/Kocaeli, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.