SCHIFF MIT MODULAREM AUFBAU
Brevet européen · EP4021795 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4021795
- Numéro de demande
- EP20757975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B63B 35/70 (2006.01)
- Priorité
- NL 1043364 28.08.2019
- Demande PCT
- PCT/NL2020/050474 17.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/040514 04.03.2021
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 16 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 16.05.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
VAN HOORN, Bastiaan Albert
3072 AR Rotterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.