DURCH MASSENPOLYMERISATION ODER LÖSUNGSPOLYMERISATION ERHALTENES ABS-FORMMATERIAL
Brevet européen · EP4021954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4021954
- Numéro de demande
- EP20760478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 279/04 (2006.01)C08F 2/02 (2006.01)C08F 2/04 (2006.01)C08L 25/12 (2006.01)C08L 55/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 19194553 30.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/073923 27.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/037953 04.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
NIESSNER, Norbert
67159 Friedelsheim, DE
MICHELS, Gisbert
51375 Leverkusen, DE
DE VET, Walter
5126 BJ Gilze, NL
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