HOCHDECKENDE METALLEFFEKTPIGMENTE
Brevet européen · EP4021985 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4021985
- Numéro de demande
- EP21717109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2021
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C09C 1/00 (2006.01)C09C 1/64 (2006.01)C08K 3/00 (2018.01)C08K 3/013 (2018.01)C08K 3/08 (2006.01)C08K 9/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 20171634 27.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/059559 13.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/219366 04.11.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 29 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
64285 Darmstadt, DE
64625 Bensheim, DE
90518 Altdorf bei Nürnberg, DE
64291 Darmstadt, DE
64342 Seeheim-Jugenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.