PROCEDE D'EMISSION D'ATOMES, DE MOLECULES OU D'IONS
Brevet européen · EP4022107 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4022107
- Numéro de demande
- EP20768406
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 5/025 (2006.01)C23C 14/24 (2006.01)B05D 1/00 (2006.01)C23C 14/26 (2006.01)C23C 14/54 (2006.01)H01J 27/26 (2006.01)B05B 7/16 (2006.01)B05B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1909936 10.09.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/058243 04.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/048719 18.03.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
DAINECHE, Rachid
13110 Port de Bouc, FR
DEGIOVANNI, Alain
13001 Marseille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.