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Brevet européen · EP4022168 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4022168
- Numéro de demande
- EP20761267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- E21B 47/06 (2012.01)E21B 47/10 (2012.01)E21B 47/11 (2012.01)E21B 47/12 (2012.01)G01K 11/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 19194587 30.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/074096 28.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/038054 04.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
SCHIMMEL, Thomas
76131 Karlsruhe, DE
BERSON KAPLAN, Jonathan
76133 Karlsruhe, DE
RUDOLPH, Bastian
76137 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.