DISPOSITIF OPTIQUE

Brevet européen · EP4022364 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4022364
Numéro de demande
EP20808492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2020
Publié
6 juil. 2022
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02B 1/12 (2006.01)
G02B 1/118 (2015.01)
Priorité
FR 1911937 24.10.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/051933 26.10.2020
Publication PCT
WO2021/079077 29.04.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Hydromécanique et Frottement

HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT

69 Avenue Benoît Fourneyron, 42160 Andrézieux-Bouthéon, FR

Université Jean Monnet Saint-Étienne

Maison de l'Université 10 Rue Tréfilerie CS82301, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, FR

Manutech-USD

20 rue Pr. Benoît Lauras Bâtiment des Hautes Technologies, 42000 Saint Etienne, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris, FR

Inventeur

KÄMPFE, Thomas

69960 CORBAS, FR

DUBOST, Laurent

42330 CHAMBOEUF, FR

SEDAO, Xxx

42000 SAINT-ETIENNE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.