MÉCANISME D'AFFICHAGE
Brevet européen · EP4022399 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4022399
- Numéro de demande
- EP20760935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G04B 19/20 (2006.01)G04B 19/247 (2006.01)
- Priorité
- EP 19194522 30.08.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/057825 20.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/038396 04.03.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.