PROCÉDÉ D'AIDE À LA DÉTECTION D'ÉLÉMENTS, DISPOSITIF ET PLATEFORME ASSOCIÉS
Brevet européen · EP4022495 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4022495
- Numéro de demande
- EP20761248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G06V 20/10 (2022.01)G06V 20/52 (2022.01)
- Priorité
- FR 1909431 27.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/073945 27.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/037963 04.03.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
LE MEUR, Alain
78990 ELANCOURT, FR
BECHE, Arnaud
78990 ELANCOURT, FR
HENAFF, Gilles
78990 ELANCOURT, FR
SEGUINEAU DE PREVAL, Benoît
78990 ELANCOURT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.