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Brevet européen · EP4022573 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4022573
Numéro de demande
EP20797307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2020
Publié
6 juil. 2022
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G06T 9/00 (2006.01)
G06T 9/40 (2006.01)
Priorité
US 201962909693 P 02.10.2019
US 202017061450 01.10.2020
Demande PCT
PCT/US2020/054145 02.10.2020
Publication PCT
WO2021/067869 08.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Apple Inc.

One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, US

Inventeur

MAMMOU, Khaled

Cupertino, California 95014, US

FLYNN, David

Cupertino, California 95014, US

TOURAPIS, Alexandros

Cupertino, California 95014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.