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Brevet européen · EP4022617 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4022617
- Numéro de demande
- EP20761947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G11C 16/14 (2006.01)G11C 16/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201916555050 29.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/045846 12.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/041029 04.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
PAOLUCCI, Giovanni Maria
20159 Milano, IT
TESSARIOL, Paolo
20862 Arcore, IT
CAMERLENGHI, Emilio
24128 Bergamo, IT
CARNEVALE, Gianpietro
24040 Bottanuco, IT
BENVENUTI, Augusto
24040 Lallio, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.