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Brevet européen · EP4022691 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4022691
- Numéro de demande
- EP20757706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H10N 60/10 (2023.01)F25B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201916554203 28.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/043398 24.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/040924 04.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
YOUNG, Robert Miles
Ellicott City, Maryland 21042, US
HATHAWAY, Aaron Ashley
Baltimore, Maryland 21230, US
PRZYBYSZ, John X.
Severna Park, Maryland 21146, US
BOYD, Gregory R.
Washington, District of Columbia 20008, US
STEGEN, Zachary A.
Baltimore, Maryland 21230, US
ENGBRECHT, Edward R.
Odenton, Maryland 21113, US
PESETSKI, Aaron A.
Gambrills, Maryland 21054, US
SHERWIN, Marc Eisenzweig
Catonsville, Maryland 21228, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.