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Brevet européen · EP4022867 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4022867
- Numéro de demande
- EP20855860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)G06F 21/62 (2013.01)
- Priorité
- US 201962894349 P 30.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/036836 09.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/040833 04.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 6 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
SONAWALLA, Azim
New York, NY 10009, US
MEYERS, Ian
San Francisco, CA 94114, US
DAY, Andrew K.
San Francisco, CA 94109, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.